Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCU REGIO
PICTANOVO, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4083268
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2024
DOCU REGIO de PICTANOVO

Présentation de la marque DOCU REGIO

Déposée le 10 avril 2014 par l'association loi 1901 PICTANOVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOCU REGIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 PICTANOVO domicilié(e) 21 rue Edgard Quinet, BP 40 152 - 59333 - TOURCOING CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICTANOVO, Catherine DROUBAIX, Administratrice Salarie domicilié(e) 21 rue Edgard Quinet, BP 40 152 - 59333 - TOURCOING CEDEX - France.

La marque DOCU REGIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCU REGIO est expirée depuis le 10 avril 2024.

PICTANOVO a également déposé les autres marques suivantes : CJT – Challenge Jeunes Talents , Film Friendly


PICTANOVO, Association Loi 1901 - 21 rue Edgard Quinet, BP 40 152 - 59333 - TOURCOING CEDEX - France


PICTANOVO, Catherine DROUBAIX, Administratrice Salarie - 21 rue Edgard Quinet, BP 40 152 - 59333 - TOURCOING CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.